En tant que propriétaire, votre but n’est pas de vendre à perte. De nombreuses réformes fiscales comme l’IFI rendent flous cette notion de plus-value. Elle fait référence à la différence entre le prix d’achat et le prix de vente. Cependant le plus important est de savoir quel montant net va vous revenir.
Les plus-values subissent des taxes
En France, le montant issue de la soustraction entre prix d’achat et prix de vente va être imposé au moment de l’acte de vente. Ces prix sont ajustés en fonction des charges et des frais. Les régimes applicables dépendent du type de bien, de la durée de détention et du prix de vente. C’est le notaire qui s’occupe de liquider l’impôt.
L’impôt sur le revenu va subir un taux de taxation de 19%. Si vous posséder votre bien depuis six ans un abattement de 6% sera possible. Chaque année bénéficiera d’un abattement de 6% Les prélèvements sociaux seront taxés à 17,2%. Ils pourront bénéficier d’un abattement de 1,65% à partir de la sixième année jusqu’à la 22ème, puis de 1,60% et enfin de 9% au-delà de la 22ème année. A total, la plus-value subira un impôt de 36,2%.
Si vous avez réalisé des travaux dans une résidence secondaire alors cela va faire gonfler le prix de l’acquisition. Les taux d’impôt seront donc moins importants. Cependant si votre investissement concerne l’entretien et la réparation alors il ne sera pas pris en compte pour le calcul de la plus-value. De la même manière, les travaux qui ont déjà fait l’objet d’un traitement fiscal ou ont été réalisés par vous alors ils ne peuvent pas être pris en compte. Veillez à conserver toutes vos factures concernant les travaux car elles pourront servir de justificatif. Si vous êtes propriétaire depuis plus de 5 ans alors il est dans votre droit de majorer le prix d’acquisition de 15%.
L’exonération n’est pas possible !
Certaines cessions échappent à taxation. Cependant pour cela il faut remplir plusieurs critères. La plus connue est l’exonération concernant la vente de votre résidence principale ou si vous détenez le bien depuis plus de trente ans. Ensuite, on trouve les cessions qui permettent de droit de surélévation (rajout d’un étage). Si vous n’êtes pas résidents français alors vous pouvez bénéficier de l’exonération. La condition d’invalidité, de retraite mais aussi de vente de moins de 15 000€ par une personne de moins de 30 000€ pour un couple ne dont pas l’objet d’imposition.
Les résidences secondaires peuvent aussi être exonérées si le prix de vente est utilisé pour acheter votre résidence principale. Il faut être locataire depuis au moins quatre ans et réinvestir dans les deux années suivants la vente. Si vous posséder plusieurs biens secondaires alors vous pouvez choisir quel bien vous voulez utiliser. Cela concerne en particulier les jeunes ménages.
La plus-value est aussi exonérée de l’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux si vous être propriétaire respectivement depuis 22 ans et 30 ans.
Pensez à vérifier si vous remplissez un de ces critères, cela pourrait vous donner envie de vendre !
