Si baignades en séries, détente et natation sont inséparables de vos loisirs, nul doute que l’installation d’une piscine dans votre jardin vous a déjà traversé l’esprit. Oui, la variété des piscines, leurs formes et leurs matériaux, n’ont plus de secret pour vous, mais c’est peut-être moins le cas en ce qui concerne leur fiscalité.
Quels types de piscines sont soumises à une déclaration fiscale ? Quelles sont les taxes à prévoir au moment de l’installation ? Et à l’année, quelle sera son imposition ?
Immo-Diffusion vous plonge dans le bain le plus frémissant de votre été, et vous dit l’essentiel sur la fiscalité des piscines.
1/ Qu’est-ce qui rend une piscine imposable ?
Dites-vous bien qu’à part les piscines gonflables ou facilement transportables, aucun autre type de piscine n’échappe à l’imposition.
Certaines piscines hors sol, qu’elles soient gonflables, autoportantes rectangulaires ou tubulaires, sont en effet libres de toute imposition, à condition de respecter certaines règles : la superficie du bassin doit être inférieure à 20 m² et sa hauteur ne doit pas dépasser 1 mètre. Et surtout, elle ne doit pas être installée plus de 3 mois par an.
Pour tous les autres cas, qu’elle soit hors sol, semi-enterrée, enterrée bien sûr, en kit non démontable ou bien qu’elle nécessite de quelconques travaux de terrassement ou de maçonnerie, son existence devra être déclarée aux Impôts, au plus tard 90 jours après l’achèvement des travaux, via le formulaire Cerfa n°10517 ou auprès du bureau du cadastre concerné.
Toutes ces formalités ont une raison : la présence d’une piscine augmente la valeur locative d’un bien, ce qui impliquera le paiement d’une imposition complémentaire.
Fiscalement parlant, on la retrouve d’ailleurs classée dans la famille des agréments bâtis, des dépendances, telles que les terrasses, vérandas, abris de jardin, garages ou chambres annexes.
2/ Taxe d’aménagement et TAP
Seules les piscines extérieures d'une superficie supérieure à 10 m² sont concernées par la taxe d’aménagement. Elle est demandée une seule fois, lors de la délivrance de l'autorisation par l'administration : permis de construire pour une piscine couverte ou déclaration préalable de travaux pour une piscine extérieure. La taxe d’aménagement est calculée selon la formule suivante : (surface taxable x valeur forfaitaire x taux communal ou intercommunal) + (surface taxable x valeur forfaitaire x taux départemental).
On précise que la valeur forfaitaire, qui était de 200 €/m² jusqu’en 2022, augmente sensiblement en 2023 pour atteindre 250 €. De plus, alors qu’elle était fixe, elle sera désormais actualisée chaque année, selon l’indice du coût de la construction établie par l’Insee. Concrètement, la construction d’une piscine devient plus coûteuse en 2023 que toutes les années précédentes (cliquez ici pour accéder au simulateur).
Prévoyez aussi une seconde taxe, la TAP ou Taxe d’Archéologie Préventive, qui s’applique à tous les travaux qui ont un impact sur le sous-sol, quelle que soit leur profondeur. Calculée en fonction de la surface et du taux communal, elle est demandée une seule fois au moment de l’achèvement des travaux.
3/ Quels impôts chaque année ?
Pour ce qui est de la fiscalité annuelle, deux autres taxes peuvent s’appliquer à votre piscine.
La première dépendra du fait qu’elle soit annexée à une résidence secondaire : il s’agit de la taxe d’habitation, supprimée pour les résidences principales, mais toujours d’actualité pour votre maison de vacances. Son montant sera variable, en fonction de la commune et de la dimension de votre piscine.
La seconde, incontournable, c’est la taxe foncière, qui s’applique à toutes les piscines enterrées ou fixées au sol et non démontables, et aux résidences principales comme secondaires. La construction d’une piscine venant augmenter la valeur locative du logement, la taxe foncière augmente alors mécaniquement. Toutefois, il est possible de bénéficier d'une exonération de la taxe foncière de deux ans au titre de nouvelle construction.
Il est toutefois très compliqué d’estimer l’augmentation de votre taxe foncière à la suite de l’installation d’une piscine. En effet, celle-ci peut fluctuer d’une année à l’autre en fonction des besoins de votre commune et des caractéristiques du bassin crée (dimension, présence ou non d’abri, etc.).
Enfin, et à juste titre, ne perdez pas de vue que la présence d’une piscine valorise votre patrimoine immobilier : lors d’une vente, sa présence peut permettre une plus-value pouvant atteindre 20%.
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